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- Le SAGE approuvé
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Le SAGE approuvé
le 14 octobre 2009
Le SAGE du bassin versant de l'Huisne a été approuvé par les préfets de l'Orne, d'Eure-et-Loir et de la Sarthe le 14 octobre 2009.
Il a été modifié le 23 décembre 2011 par le préfet de la Sarthe (articles 3 et 5 du règlement).
Les documents constituant le SAGE
Le SAGE est constitué des documents suivants :
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Document 1 : Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques. |  |
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Document 1a : Regards sur le bassin versant de l'Huisne - Annexe du PAGD. |  |
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Document 1b : Les Fiches actions - Annexe du PAGD. |  |
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Document 1c : Les Fiches indicateurs - Annexe du PAGD. |  |
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Document 2 : Le Règlement. |  |
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Déclaration environnementale du SAGE |  |
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Pour mieux comprendre le SAGE : |
Téléchargements
- PAGD : annexe 1a "Regards sur le bassin versant de l’Huisne"
Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
(PDF - 3.8 Mo)
- PAGD : annexe 1b "Fiches actions"
Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
(PDF - 2.7 Mo)
- PAGD : annexe 1c "Fiches indicateurs"
Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
(PDF - 1.4 Mo)
- Règlement
Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
(PDF - 503.8 ko)
- Arrêté d’approbation du SAGE
14/10/2009
(PDF - 514.6 ko)
- PAGD
Approuvé par arrêté inter-préfectoral le 14/10/2009
(PDF - 954 ko)
- Déclaration environnementale
Juin 2009.
(PDF - 2.6 Mo)
- Modifications du règlement du SAGE
Arrêtés modificatifs du 23/12/2011.
(PDF - 1.7 Mo)